Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBILIT
CUILLERON Jean

Numéro de dépôt :
1631858
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque CARBILIT

Déposée le 13 juin 1990 par CUILLERON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUILLERON Jean, domicilié(e) 57, rue Francisque Voytier, 42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2174932) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2174932) - France.

La marque CARBILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBILIT est expirée depuis le 13 juin 2010.

CUILLERON Jean a également déposé les autres marques suivantes : AXEL , SFERO


CUILLERON Jean - 57, rue Francisque Voytier, 42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2174932) - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2174932) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174932 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303669 - Publication au BOPI 2000-07-12

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